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HRA 17878 |  HRB 11133
Tribunal de première instance compétent: Wuppertal

Numéro de TVA: DE120804254

Représentée par les gérants: Markus Keller, Ulrich Keller

Concept et réalisation technique

WEBWOK UG Werbeagentur
Burger Str. 60
42859 Remscheid

Exclusion de responsabilité

1. Contenu du document en ligne

Les contenus de ce site Internet ont été réalisés avec le plus grand soin possible. Cependant, l’auteur n’assume aucune garantie pour le caractère actuel et correct, l’intégralité ou la qualité des informations mises à la disposition. Tous les droits de responsabilité de l’auteur se référant aux dommages matériels ou immatériels, résultant d’une utilisation ou non-utilisation des informations proposées ou d’une utilisation d’informations incorrectes et incomplètes sont de façon générale exclus, dans la mesure où on ne peut prouver ni responsabilité intentionnelle ni faute lourde de la part de l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement et non-liantes. L’auteur se réserve explicitement le droit de changer, de compléter, d’effacer toute ou partie de l’offre sans annonce préalable ou d’en cesser temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et liens

En cas de références directes ou indirectes renvoyant à des sites Internet extérieurs (« hyperliens ») se situant hors de la responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité juridique ne peut être retenue que si l’auteur connaissait les contenus et qu’il lui était techniquement possible et tolérable d’en empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites. L’auteur déclare explicitement n’avoir découvert aucun contenu illicite sur les sites associés par liens au moment de la création de ces liens. L’auteur n’a aucune influence sur la forme actuelle et future, sur les contenus ou les droits d’auteur des sites associés/reliés. Par conséquent, l’auteur prend explicitement ses distances par rapport à tous les contenus des sites associés/reliés qui auraient été modifiés après leur mise en place comme liens. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références placés dans l’offre même sur Internet ainsi qu’aux saisies effectuées par des personnes externes dans les livres d’or, forums de discussions et listes de publipostage créées par l’auteur et à toutes les autres formes de bases de données qui autorisent l’accès en écriture externe sur le contenu. Pour des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et notamment pour les dommages qui résultent d’une utilisation ou non-utilisation des informations ainsi proposées est tenu comme seul responsable le présentateur de la page à laquelle il a été renvoyé et non pas celui qui, par des liens, ne fait que renvoyer aux publications respectives.

3. Droits d’auteur et des marques de fabrique

L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes qu’il a créés lui-même ou d’accéder à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de toute licence. Toutes les marques commerciales et de marchandises déposées citées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques de fabrique et au droit de propriété de leurs propriétaires enregistrés. La simple citation n’est pas suffisante pour conclure que les marques commerciales concernées ne sont pas protégées par des droits de tiers. Le copyright pour les objets publiés, créés par l’auteur même, reste à l’auteur seul. La reproduction ou l’utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée en l’absence de l’accord explicite de l’auteur.

4. Effet juridique de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité est réputée faire partie de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à cette page. Dans le cas où des parties ou certaines formulations du présent texte ne seraient pas, plus ou pas totalement conformes à la situation légale en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n’en seraient pas affectés.